Combien de temps prend une procédure de recouvrement ?

C’est une question récurrente : combien de temps prend une procédure de recouvrement ? 1 semaine, 1 mois, 6 mois, 1 ans, 10 ans ? C’est ce que nous allons voir dans cet article.

En pratique, cette question se pose fréquemment. Il est assez difficile d’y répondre de manière générale, car cela dépend des situations. Cependant, il est possible de prendre en compte plusieurs éléments afin d’estimer la durée d’une éventuelle procédure.

Particulier ou professionnel et montant à récupérer

Tout d’abord, il faut savoir si votre clients est un particulier ou un professionnel. Pourquoi ? Parce que cela va avoir une incidence sur le tribunal compétent, déjà territorialement, mais aussi en fonction des matières et du montant à récupérer.

En fonction du profil de votre débiteur et du montant, un tribunal va être plus compétent qu’un autre. De ce fait, certains tribunaux mettent plus de temps à gérer ces dossiers de recouvrement.

Est-ce que la facture est contestée ?

Il est aussi important de savoir si votre débiteur a contesté la facture ou non. Cela aura vraiment un impact sur le suivi de la procédure. Généralement, en cas de contestation, le dossier va prendre plus de temps à être traité devant le tribunal, car les deux parties vont vouloir faire valoir leur point de vue sur le dossier. Finalement, ce sera donc au juge de trancher.

S’il n’y a pas de contestation, le dossier pourra être conclu en débats succincts.

Quelle est l’attitude de votre client ?

Qu’est-ce que votre client fait l’autruche ou a-t-il déjà montré des signes de bonne volonté ? Si votre débiteur fait la sourde oreille, vous aurez l’opportunité de demander un jugement par défaut. Dans ce cas, le jugement se fera plus rapidement.

C’est donc grâce à tout ces critères que votre avocat pourra vous donner une estimation du temps que prendre la procédure de recouvrement.